Nous ne baissons pas les bras !

Print Friendly, PDF & Email

En ce début d’année 2020, les opposants au projet Oxylane ont subi deux revers judiciaires consécutifs : le rejet en première instance de notre recours contre l’arrêté préfectoral « loi sur l’eau » par le Tribunal Administratif de Montpellier le 21 janvier, suivi du rejet en Conseil d’État du pourvoi déposé par l’association « Non au Béton » contre le permis d’aménager initial, le 30 janvier.

Les media ont donné un large écho à ces revers, avec des titres parfois alarmistes mais des contenus plus nuancés. Ainsi le 31 janvier, Midi Libre en ligne annonçait : « le Décathlon géant gagne en justice » et le 1er février, c’est l’édition papier qui titrait en première page : « Feu vert pour Décathlon« .

C’était oublier qu’il existe des procédures en cours et à venir, le combat n’est pas terminé, et notre Collectif a envoyé la mise au point suivante au journal, qui l’a publiée le 7 février :

Mise au point du collectif Oxygène.

Contrairement à ce que vous avez pu lire dans l’édition Midi Libre du samedi 1er Février, le Conseil d’ État n’a pas donné de feu vert à Décathlon pour son projet Oxylane. Il a simplement rejeté UN des quatre recours présentés par une association amie. NON, «le projet n’est pas sur les rails ». D’autant que le collectif Oxygène, dans les prochaines semaines, fera appel auprès de la cour administrative d’appel de Marseille dans le volet loi eau du projet. Nos arguments sont suffisamment étayés pour démontrer que le dossier est lacunaire sur de nombreux points primordiaux.

A l’heure où la défense des terres agricoles et des paysages est au cœur des débats et des prises de position des candidats aux élections municipales, notamment à Saint Clément de Rivière, nous sommes confiants quant à l’issue de notre démarche initiée en 2014.

Et maintenant …

Ces revers sont une épreuve regrettable mais il nous reste encore des moyens pour continuer à nous opposer à la réalisation de ce projet commercial, comme nous le faisons depuis plus de 5 ans.

Le jugement du tribunal Administratif de Montpellier n’est qu’une première instance, il peut être contesté en appel. Et nous n’allons pas nous en priver! Nous avons deux mois pour le déposer auprès de la Cour Administrative d’Appel de Marseille (territorialement compétente) et nous le préparons activement avec nos avocats.  Nos arguments sont solides, nous pouvons démontrer aux juges d’appel que le dossier de Décathlon souffre de nombreuses lacunes. Nous avons montré que  les données présentées par l’étude d’impact de Décathlon sont trompeuses, malgré ce qu’en a conclu le rapporteur public, suivi par les juges de première instance. Or, les dangers dus à l’artificialisation mal compensée de cet espace sont bien réels, nous voulons en convaincre les juges d’appel.

Pour nous permettre de mener le combat jusqu’au bout sur ce volet judiciaire, merci de participer à notre souscription en ligne (ou par chèque) (bénéficiant de crédit d’impôt de 66% du montant du don). Et aussi, si vous ne l’avez pas encore fait, de signer et faire signer notre pétition en ligne (déjà 3 435 signatures en ligne à ce jour, plus 600 signatures « papier »).

Il faut aller jusqu’au bout pour empêcher ce projet désastreux de sortir de terre! Merci de votre soutien, plus que jamais nécessaire.

Une réflexion au sujet de « Nous ne baissons pas les bras ! »

  1. Ping : recours en appel : c’est parti ! | Collectif Oxygene

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.