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En un mois, plus de 5 200 signatures à la lettre ouverte

La campagne de signatures de la lettre ouverte au Directeur général de Décathlon France, lui demandant de renoncer au projet de centre commercial Oxylane à Saint Clément de Rivière, a été lancée le 18 avril. Dès le 18 mai, un mois après, plus de 5 200 personnes lavaient déjà signée(*). Ce résultat tout à fait remarquable, avec les nombreux commentaires qui accompagnent ces signatures, montre de manière éclatante qu’un projet comme Oxylane ne fait  guère rêver et  que notre lutte entre en résonance avec les préoccupations liées aux urgences environnementales.

La lettre a été envoyée au Directeur Général de Décathlon, par la voie postale et par email, accompagnée de la liste des signataires et des commentaires. Dès le lundi 11 mai, donc avant que le Directeur Général l’ait « officiellement » reçue, c’est le Directeur Régional Occitanie qui répondait à la lettre, dans Midi Libre.  Si vous ne l’avez pas encore lue, régalez vous ! C’est un chef d’œuvre de « greenwashing », comme on dit.  Depuis, nous avons préparé une réponse, envoyée au Midi libre – mais pas encore publiée. Nous vous en donnons la primeur ci-après.

En attendant, la campagne de signatures continue ! Faites la connaître à vos proches et dans vos réseaux en leur proposant de s’y associer.

(*) voir à la fin la répartition par secteurs professionnels.

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Lettre ouverte à Décathlon

Le Collectif Oxygène vous invite à signer cette lettre ouverte, qui sera adressée au Directeur Général de Décathlon France, pour demander l’abandon du projet Oxylane.

(voir aussi la version « video » de cette lettre)

Les signatures sont recueillies sur le site

https://www.petitions.fr/lettre_ouverte_a_decathlon

Si vous signez, n’oubliez pas de valider votre signature grâce au mail qui vous sera envoyé (vérifier dans les spam), sans quoi votre signature n’apparaîtra pas et ne sera pas décomptée.

Monsieur le Directeur Général de Décathlon France

« Le jour d’après ne peut pas ressembler au jour d’avant… »

En ces temps de confinement, de pause obligée, où la pratique sportive est limitée à un espace restreint, vous regardez le chemin, le très long chemin parcouru depuis 1976 quand Michel Leclercq, cousin germain de Gérard Mulliez, fondateur de Auchan, ouvre la première grande surface d’articles de sport. Quelle réussite, quelle fierté de compter aujourd’hui plus de 1200 magasins Décathlon sur tous les continents et plus de 300 en France. En février 2020, de manière concomitante avec la pandémie, vous annoncez un accroissement des ventes mondiales de plus de 9 %, et un chiffre d’affaires de 12,4 milliards d’euros.

Et vous ne manquez pas de projets…

En 2014, au Nord de Montpellier, sur la commune de Saint Clément de Rivière, vous avez repéré un magnifique espace de 24 hectares en grande partie cultivé et coiffé d’un superbe bois de pins. Et pourquoi pas, sur ce terrain des Fontanelles, construire un nouveau centre commercial ? Même si Montpellier en regorge, même s’il existe déjà la Zone commerciale Trifontaine à un kilomètre à peine ? Mais vous voulez un troisième Décathlon et lancez le projet Oxylane.

Toujours plus de croissance, toujours plus de magasins, toujours plus d’appétit pour avaler les concurrents, quitte à éliminer les commerces de centre-ville et de proximité, avec l’obsession de nouveaux profits.

Oui, monsieur le Directeur général, le choc provoqué par la pandémie nous rappelle que cette croissance effrénée, l’artificialisation des sols, la destruction des terres agricoles, la perte de la biodiversité, conduisent la planète à sa perte. La rapidité de modification des espaces naturels ces 50 dernières années, par la bétonisation à outrance, est sans précédent dans l’histoire humaine. Dans cette logique sans horizon, les arbres sont coupés, les animaux sont chassés de leur espace de vie, les écosystèmes sont gravement perturbés, et les virus inoffensifs dans la faune sauvage, migrent de leurs hôtes naturels vers nous.

Sur ce bel espace des Fontanelles que vous convoitez, il y a justement des espèces protégées et le tribunal Administratif de Montpellier le 8 février 2018 a rejeté partiellement votre projet pour non-respect de leur protection.

Le coronavirus qui a déjà fait des centaines de milliers de morts sur la planète n’est-il pas la conséquence de ce mode de développement destructeur, induit par une vision à court terme ?

Non, le jour d’après ne peut pas ressembler au jour d’avant !

Monsieur le Directeur général, mettons à profit ce temps de retrait, ce temps suspendu, pour réfléchir à un futur souhaitable.

Et le futur ce ne sont plus les zones commerciales en périphérie des villes. Vous avez sans doute pris connaissance des 50 propositions de la convention citoyenne pour le climat qui viennent d’être transmises au Président de la République ; voilà ce que recommandent ces 150 citoyens tirés au sort et qui ont travaillé pendant des mois :

« Stopper immédiatement les aménagements de nouvelles zones commerciales péri-urbaines très consommatrices d’espaces… ».

Ne serait-il pas sage de suivre cette recommandation ?

Depuis 5 ans, le Collectif Oxygène a multiplié les initiatives, juridiques et citoyennes, pour demander le retrait de votre projet. S’il est légitime et nécessaire de vendre du matériel de sport, vous ne pouvez pas le faire à n’importe quel prix. Vous ne pouvez pas bétonner des terres indispensables à l’alimentation de proximité sur des espaces qui permettent à tous les vivants, humains ou non, de vivre et respirer librement.  Vous ne devez pas construire un nouveau centre commercial, dont la nécessité est plus que discutable. Sur les 24 ha du domaine des Fontanelles, à la place des bâtiments, des parkings, des milliers de voitures, il vaudrait mieux y voir du blé, des oliviers, de la vigne ou des fruitiers, des fraises et des poireaux, et même quelques roses, pour la beauté du monde.

Alors Monsieur le Directeur général, regardez vers un autre horizon, abandonnez un projet inutile et néfaste. Dans la balance de la vie, notre oxygène vaut mieux que votre Oxylane.

Parmi les signataires :

Eliane Anglaret, Présidente de la Fédération Nature et Progrès
Aurel, dessinateur de presse (Le Monde, Politis, CQFD, etc)
Geneviève Azam, Economiste, essayiste, enseignante-chercheure à l’Université de Toulouse, retraitée
Dominique Bourg, philosophe, Professeur honoraire à l’Université de Lausanne
Dominique Meda, sociologue, Professeur à l’Université Paris Dauphine, Directrice de l’Irisso
Marc Dufumier, agronome, Professeur Honoraire Agro ParisTech
Robert Levesque, agronome, président d’AGTER, auteur de « Terre et Humanité, la voie de l’Ecolocène », membre de CARMA
Stéphane Linou, Conseiller en développement local, pionnier du mouvement locavore, auteur de « Résilience alimentaire et sécurité nationale »
Edgar Morin, sociologue et philosophe
Corinne Morel-Darleux,  Ecrivaine, Conseillère régionale Auvergne Rhone Alpes
Kito de Pavant, navigateur et skipper, habitant de Monferrier-sur-Lez
Cécile Renouard, philosophe, Présidente du Campus de la Transition
Jacques Tassin, chercheur en écologie végétale au CIRAD, auteur de « Pour une écologie du sensible« 
Jacques Testart, biologiste, essayiste, Directeur de Recherche honoraire à l’INSERM, Président d’honneur de la Fondation des Sciences Citoyennes
Marie Toussaint, eurodéputée, juriste en droit international de l’environnement
Jean Ziegler, Politologue, ancien rapporteur auprès de l’ONU sur la question du droit à l’alimentation

Jean-Christophe Avarre, Ecologie microbienne, Chercheur à l’IRD
Daniel Bartement, géographe, Maître de conférences à l’Université de Montpellier 3 Paul Valéry
Aliénor Bertrand, philosophe, chercheuse au CNRS
Luce Benezech, chef de projet Envrionnement, CIRAD
François Bonhomme, biologiste, Directeur de recherches émérite au CNRS (Laboratoire Génome, Populations, Interactions, Montpellier)
Frédéric Borne, ingénieur des mines, chercheur au CIRAD
Thierry Boulinier, écologie évolutive, Directeur de Recherche au CNRS CEFE
Jeremy Bourgoin, chercheur au CIRAD
Alain Braumann, écologie des sols, Directeur de Recherche à l’IRD
Anne-Cécile Brit, Bénévole Alternatiba, Les Greniers d’Abondance
Emmanuelle Cheyns, sociologue, chercheur au CIRAD
Christophe Coillot, ingénieur de Recherche au CNRS
Émilie Dequiedt, porte parole de la Confédération Paysanne de l’Hérault
Marie-Claude Dop, médecin nutritionniste, ancienne fonctionnaire des Nations Unies, ancienne chargée de Recherches IRD
Christian Dupraz, chercheur en agro-foresterie, INRAE
Gérard Duvallet, entomologiste médical, Professeur Émérite à l’Université Paul-Valéry Montpellier 3
Paul Ferté, porte parole de la Confédération Paysanne du Gard
Eve Fouilleux, sciences politiques et agronomie, Directrice de Recherche au CNRS et CIRAD
Pierre Gasselin, géographe, ingénieur de recherche à l’INRAE
François-Régis Goebel, Agro-écologie, Directeur de Recherche au CIRAD
Henri Hocdé, agronome, chercheur au CIRAD
Pierre Jay-Robert, écologie fonctionnelle, Professeur à l’Université Montpellier 3 Paul Valéry
Alain Karsenty, économiste, chercheur au CIRAD
Carole Kerdelhué, Biologiste, Directrice de Recherche à l’INRAE
Vanesse Labeyrie, chercheuse au CIRAD, dynamiques agro-écologiques
Marilyne Laurans, chercheuse en écologie au CIRAD
Philippe Lavigne-Delville, socio-anthropologue, Directeur de Recherche à l’IRD
Yves Le Bissonnais, sciences du sol, Directeur de Recherche à l’INRA, retraité
Pierre-Yves Le Gall, agronome, chercheur au CIRAD
Ronan le Velly, sociologue, professeur à Montpellier SupAgro
Estelle Masseret, Ecologie microbienne, Enseignante-Chercheuse à l’Université de Montpellier, UMR MARBEC
Claude Miaud, Directeur d’Etudes à l’Ecole Pratique des Hautes Etudes, chercheur au Centre d’Écologie Fonctionnelle & Évolutive (CNRS)
Laura Michel, sciences politiques, Maîtresse de conférences à l’Université de Montpellier
Gérard Miclet, agronome et économiste, président de l’association Lez Vivant
Jean-François Molino, botaniste et écologie, Chargé de Recherche à l’IRD
Marylène Mougel, Biologiste Moléculaire et Cellulaire, Directrice de Recherche CNRS
Jérôme Munzinger, chercheur en botanique tropicale, IRD
Jean-Louis Pham, phyto-généticien, Chargé de Recherche à l’IRD
Alessandro Pignocchi, Auteur de bandes dessinées
Valérie Pommet, directrice de Terres de Liens Languedoc-Roussillon
Michel Raymond, Directeur de Recherche CNRS
André Robinet, Président de Terres de liens Languedoc-Roussillon
Estienne Rodary, géographe, Directeur de Recherche à l’IRD
Madline Rubin, directrice de l’ASPAS (Association pour la Protection des Animaux Sauvages, Utilité Publique)
Thierry Ruf, agronome et géographe, Directeur de Recherche à l’IRD
Hervé Sanguin, chercheur au CIRAD,, écologie microbienne
Iris Scoto, maître nageuse, Montpellier
Robert Siegel, Ancien Directeur des Études et de l’Aménagement de la CCI de Montpellier
Serge Tostain, génétique des plantes, Chargé de Recherche à l’IRD, retraité
Hélène Tourrière, chargée de recherches CNRS, Institut de génétique humaine
Isabelle Touzard, agronome, Sup Agro et maire

Toutes les signatures sont visibles sur le site
https://www.petitions.fr/lettre_ouverte_a_decathlon

Merci d’y joindre la vôtre !

 

 

Voir ou revoir les vidéos du collectif Oxygène

En ces temps de confinement, peut-être voudrez-vous revoir (ou voir …) ces vidéos du Collectif Oxygène, tournées depuis 5 ans. Merci à Jean-Claude, le réalisateur de la plupart d’entre elles. N’hésitez pas à les partager et à les faire connaître.

Notre combat est plus que jamais d’actualité,car l’alimentation est l’une des questions à laquelle l’épidémie de coronavirus nous confronte de plein fouet : celle de la sécurité de nos approvisionnements alimentaires.

La terre ou le béton ? (24 mn) Confrontation des arguments des partisans et opposants au projet Oxylane/Décathlon https://www.youtube.com/watch?v=5yAd-r_pzns

Décathlon laisse béton (5 mn) Septembre 2019 rassemblement devant Décathlon Odysseum : https://www.youtube.com/watch?v=BcLUxIMwEZg

Tour alternatiba Montpellier (7mn) Septembre 2018 : le Collectif Oxygène accueille le Tour Alternatiba aux Fontanelles : https://www.youtube.com/watch?v=4MRRk1q9Wfk

Flash Zad Des terres Pas d’Hypers (7mn) Décembre 2017 : rassemblement sur le terrain des Fontanelles : https://www.youtube.com/watch?v=sjmRHTYq5is

Des terres pas d’hypers (4mn) Juin 2016 Marche organisée par le Collectif Oxygène contre le projet Décathlon / Oxylane https://www.youtube.com/watch?v=mmHJ_kyKwS8

Artistes contre Oxylane (9 mn) novembre 2015 : Fixons le Paysage/Gardarem lo paisadge !
https://www.youtube.com/watch?v=9KjQftRojwE

Décathlon touche pas à la terre (3 mn) Juin 2015  Un « terrathlon » organisé par le Collectif Oxygène
https://www.youtube.com/watch?v=0D_ovFuFfzU

Non à Oxylane (8 mn) mars 2015 : première présentation du projet Oxylane, par le Collectif Oxygène
https://www.youtube.com/watch?v=eplhF3D9X3o

recours en appel : c’est parti !

 

Aujourd’hui, exactement deux mois après le jugement en première instance, notre avocat a déposé l’appel, porté par l’association SOS lez Environnement, membre du collectif auprès de la Cour Administrative d’Appel de Marseille. Juste dans les délais !

Un peu plus de deux mois depuis l’audience du 7 janvier au Tribunal Administratif de Montpellier, où nous avons été si nombreux à nous rassembler !

Deux mois exactement après le jugement qui a confirmé les conclusions du rapporteur public, et la « douche froide » qui nous a été infligés ce jour là …

Et comme cela paraît déjà loin, vu tout ce qui est arrivé depuis, et notamment la pandémie qui nous confine !

Mais nous n’avons pas baissé les bras. Avec un petit groupe, nous avons analysé les termes de ce jugement (en ligne ici) avec ses « considérant » numérotés de 1 à 15 conduisant aux décisions; nous avons relevé nombre d’observations sur les points particulièrement que nous avons estimés profondément « injustes »; nous avons sollicité plusieurs experts hydrologues pour renforcer nos arguments;  pour enfin aboutir à une mise en forme comportant pas moins de 19 observations, visant en premier lieu :
– à démontrer que le jugement n’avait tenu compte QUE des arguments en défense de Décathlon,  en ignorant totalement notre réplique, et en deuxième lieu :
– à réaffirmer les moyens que nous avons développés en première instance pour demander l’annulation de cette autorisation « loi sur l’eau ».

Travail minutieux et difficile, vu la technicité de ce type de dossier ! Merci à Joaquin, à Philippe, aux experts hydrologues qui nous ont fourni gracieusement des notes techniques très détaillées, signées et jointes au dossier, grâce auxquelles il sera difficile aux juges d’appel de déclarer, comme leurs collègues de première instance,  que « l’association requérante ne fait qu’émettre des doutes sans apporter d’éléments« , voire « sans les assortir d’aucun commencement d’explication » …!

Sur la base de ce document, le cabinet d’avocat a produit le « mémoire en appel », envoyé ce jour à la Cour d’Appel. Cette requête demande 1) d’annuler le jugement du Tribunal Administratif de Montpellier du 21 janvier 2020, 2) d’annuler l’arrêté du Préfet autorisant les travaux du Lotissement Oxylane au titre de la Loi sur l’Eau, 3) de condamner l’État à nous verser une somme (que nous ne pouvons pas divulguer ici), selon la poétique formule habituelle : « Dans les circonstances de l’espèce, il serait inéquitable de laisser à la charge de l’exposante les frais avancés par elle pour faire valoir ses droits alors au surplus qu’elle agit dans un but d’intérêt général.« . C’est beau, non?

Lettre aux listes candidates dans les communes du Grand Pic saint-Loup

Les élections municipales des 15 et 22 mars prochain auront pour conséquence le renouvellement des conseils municipaux, et par conséquent celui du conseil Communautaire de la Communauté de Communes du grand Pic Saint-Loup. Dans les mandatures précédentes (2008-2014, 2014-2020) cette instance a joué un rôle important dans les décisions d’urbanisme ayant pour but d’autoriser le projet de lotissement commercial Oxylane. Ne serait-ce que par son approbation sans réserve du SCOT, en janvier 2019, prévoyant le maintien de ce projet malgré l’avis négatif du Préfet en amont de l’enquête publique.

Nous estimons que, ce que le Conseil communautaire a fait, il peut encore le défaire : le projet Oxylane fait toujours l’objet de recours, il rencontre une opposition de plus en plus forte de la population et d’élus de communes du Grand Pic saint-Loup – y compris à Saint-Clément-de-Rivière, et – heureusement – aucun début de réalisation sur le terrain n’a encore eu lieu, ce qui le rend encore réversible. Ce projet peut encore être abandonné, par décision des collectivités territoriales concernées (commune de Saint-Clément-de-Rivière ou Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup) ou par décision de ses promoteurs.

Pour cela, il suffit de faire preuve de courage politique Continuer la lecture

Nous ne baissons pas les bras !

En ce début d’année 2020, les opposants au projet Oxylane ont subi deux revers judiciaires consécutifs : le rejet en première instance de notre recours contre l’arrêté préfectoral « loi sur l’eau » par le Tribunal Administratif de Montpellier le 21 janvier, suivi du rejet en Conseil d’État du pourvoi déposé par l’association « Non au Béton » contre le permis d’aménager initial, le 30 janvier.

Les media ont donné un large écho à ces revers, avec des titres parfois alarmistes mais des contenus plus nuancés. Ainsi le 31 janvier, Midi Libre en ligne annonçait : « le Décathlon géant gagne en justice » et le 1er février, c’est l’édition papier qui titrait en première page : « Feu vert pour Décathlon« .

C’était oublier qu’il existe des procédures en cours et à venir, le combat n’est pas terminé, et notre Collectif a envoyé la mise au point suivante au journal, qui l’a publiée le 7 février :

Mise au point du collectif Oxygène.

Contrairement à ce que vous avez pu lire dans l’édition Midi Libre du samedi 1er Février, le Conseil d’ État n’a pas donné de feu vert à Décathlon pour son projet Oxylane. Il a simplement rejeté UN des quatre recours présentés par une association amie. NON, «le projet n’est pas sur les rails ». D’autant que le collectif Oxygène, dans les prochaines semaines, fera appel auprès de la cour administrative d’appel de Marseille dans le volet loi eau du projet. Nos arguments sont suffisamment étayés pour démontrer que le dossier est lacunaire sur de nombreux points primordiaux.

A l’heure où la défense des terres agricoles et des paysages est au cœur des débats et des prises de position des candidats aux élections municipales, notamment à Saint Clément de Rivière, nous sommes confiants quant à l’issue de notre démarche initiée en 2014.

Et maintenant … Continuer la lecture

Rassemblement du 7 janvier devant le TA de Montpellier

Nous étions une bonne centaine à nous rassembler devant le tribunal Administratif de Montpellier, ce mardi 7 janvier 2020 à partir de 10h, à l’occasion de l’audience publique qui examinait le recours du Collectif Oxygène contre l’arrêté préfectoral autorisant le projet Oxylane au titre de la loi sur l’eau.

Avant d’entrer dans la salle d’audience, un des porte-paroles du collectif a adressé un message à toutes les personnes rassemblées, rappelant que l’objectif est toujours de stopper ce projet absurde et d’un autre âge, allant à l’encontre de toutes les mesures prioritaires et urgentes à mettre en œuvre pour contrer les effets du dérèglement climatique (voir ici le texte complet du message lu).  Avec le projet Oxylane, sur le domaine des Fontanelles à Saint-Clément-de-Rivière, nous avons un « cas » concret, immédiat, aux portes de la Métropole (bien que non situé sur son territoire), il est essentiel d’en faire un exemple en mettant tout en œuvre pour qu’il soit abandonné au profit de projets alternatifs agro-écologiques répondant aux vrais besoins de la population.. L’objectif mainte fois répété à tous les niveaux, y compris au sommet de l’État, du « Zero Artificialisation Nette » peut devenir réalité « ICI et MAINTENANT ». Ce recours « loi sur l’eau » constitue  l’un des moyens d’y parvenir, mais ne se réduit pas à cela. C’est aussi une nécessité au vu des dangers que la réalisation du projet Oxylane ferait peser sur la population : accroissement de risque d’inondation, pollution des nappes phréatiques, gaspillage de la ressource en eau potable , etc. C’est ce que nous dénonçons à travers ce recours, en pointant l’insuffisance des mesures dites « compensatoires » prévues par le projet, – sachant d’ailleurs qu’une nappe phréatique ne peut pas être compensée ! Continuer la lecture

Mardi 7 janvier 2020, 10h Rassemblement devant le Tribunal Administratif de Montpellier


Montage visuel : Elodie Jallerat

Soyons nombreuses et nombreux à nous rassembler devant le Tribunal Administratif de Montpellier le mardi 7 janvier 2020 à partir de 10h.

Le recours contre l’arrêté préfectoral autorisant le projet Oxylane au titre de la loi sur l’Eau sera examiné en audience publique. Ce recours a été déposé en avril 2018 par l’association SOS Lez Environnement, au nom du collectif Oxygène dont elle est membre. L’arrêté contesté avait été délivré en juin 2015! Plus de quatre ans après, son rejet continue de s’imposer.

Nous avons dénoncé l’accroissement des risques d’inondation, mal compensés par les « bassins de rétention », les risques de pollution des captages d’eau potable qui alimentent la commune de Saint-Clément-de-Rivière, situés à proximité,  l’insuffisance de l’alimentation en eau potable.

Nous avons travaillé avec l’aide d’hydrologues professionnels et reconnus, afin de démontrer l’insuffisance de l’étude d’impact, commandée par la société Décathlon, porteur du projet, et d’en dénoncer les multiples erreurs.

Ces erreurs ont nui à l’information du public et au travail de la Commission d’Enquête Publique qui a malheureusement rendu un avis favorable à l’arrêté en avril 2015.

Le CODERST (Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques) a, lui aussi, donné un avis favorable à l’arrêté, avis qui était loin de faire l’unanimité parmi ses membres : sur 16 votants, seulement 7 voix « pour » (6 voix « contre » et 3 abstentions) !
C’est sur ces bases très fragiles que l’autorisation a été délivrée par le Préfet en fonction en juin 2015.

Cet arrêté doit donc être annulé !

L’enjeu est très important, car l’autorisation préfectorale au titre de la loi sur l’Eau est obligatoire pour que le projet Oxylane puisse voir le jour !

Venez nombreuses et nombreux montrer votre rejet de ce projet d’un autre âge et soutenir ce combat, qui est aussi le vôtre!

Oxylane et le SCOT du Pic Saint-Loup : les incohérences

L’enquête publique sur le projet de SCOT Pic Saint-Loup Haute Vallée de l’Hérault qui s’est déroulée du 17 septembre au 19 octobre 2018 a vu un nombre exceptionnellement élevé de contributions exprimer une opposition résolue et très argumentée au maintien du projet Oxylane dans ce document d’urbanisme. Ces oppositions faisaient suite à la demande du Préfet de l’Hérault de retirer ce projet commercial, exprimée dans l’avis de synthèse des services de l’État. Mais en dépit de ces oppositions, la commission d’Enquête publique a estimé « légitime le maintien du projet Oxylane dans le projet de SCoT ». Elle a toutefois nuancé ses propos en émettant une recommandation « pour demander à la CCGPSL de prévoir, en cas d’annulation des autorisations accordées au projet Oxylane, que le SCoT soit modifié, afin de classer les terrains concernés en zone strictement protégée, en pleine cohérence avec ses objectifs. » (voir notre article du 29 novembre 2018 ). Ce faisant, la Commission d’Enquête a reconnu l’incohérence existant entre les objectifs du SCOT et le projet Oxylane.

Le 8 janvier 2019, les élus de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup ont approuvé le projet de SCOT, avec le maintien du projet Oxylane. Le Préfet, n’ayant pas formulé de remarques dans les deux mois qui ont suivi, le SCOT est devenu exécutoire le 9 mars 2019.

Ce document d’urbanisme est-il pour autant définitivement établi ? Continuer la lecture