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Nous ne baissons pas les bras !

En ce début d’année 2020, les opposants au projet Oxylane ont subi deux revers judiciaires consécutifs : le rejet en première instance de notre recours contre l’arrêté préfectoral « loi sur l’eau » par le Tribunal Administratif de Montpellier le 21 janvier, suivi du rejet en Conseil d’État du pourvoi déposé par l’association « Non au Béton » contre le permis d’aménager initial, le 30 janvier.

Les media ont donné un large écho à ces revers, avec des titres parfois alarmistes mais des contenus plus nuancés. Ainsi le 31 janvier, Midi Libre en ligne annonçait : « le Décathlon géant gagne en justice » et le 1er février, c’est l’édition papier qui titrait en première page : « Feu vert pour Décathlon« .

C’était oublier qu’il existe des procédures en cours et à venir, le combat n’est pas terminé, et notre Collectif a envoyé la mise au point suivante au journal, qui l’a publiée le 7 février :

Mise au point du collectif Oxygène.

Contrairement à ce que vous avez pu lire dans l’édition Midi Libre du samedi 1er Février, le Conseil d’ État n’a pas donné de feu vert à Décathlon pour son projet Oxylane. Il a simplement rejeté UN des quatre recours présentés par une association amie. NON, «le projet n’est pas sur les rails ». D’autant que le collectif Oxygène, dans les prochaines semaines, fera appel auprès de la cour administrative d’appel de Marseille dans le volet loi eau du projet. Nos arguments sont suffisamment étayés pour démontrer que le dossier est lacunaire sur de nombreux points primordiaux.

A l’heure où la défense des terres agricoles et des paysages est au cœur des débats et des prises de position des candidats aux élections municipales, notamment à Saint Clément de Rivière, nous sommes confiants quant à l’issue de notre démarche initiée en 2014.

Et maintenant … Continuer la lecture

Appel urgent à tous nos sympathisants !

Chères lectrices, chers lecteurs,

Nombreuses et nombreux sont les personnes qui ont exprimé leur opposition au projet de lotissement commercial Oxylane, prévu sur 24 ha de terres cultivées ou naturelles, sur la commune de Saint-Clément-de-Rivière en bordure nord de la Métropole de Montpellier. Certain-e-s d’entre vous ont déjà contribué à notre souscription de soutien aux recours juridiques, y compris ces derniers jours par le biais de l’appel aux signataires de la pétition en ligne. Pour toutes ces marques de soutien, nous vous remercions, elles nous encouragent et nous permettent de mener les actions permettant de faire obstacle à ce projet.

Aujourd’hui notre combat entre dans une phase critique ! En effet, l’association SOS-Lez-Environnement, qui porte les recours en justice contre ce projet au nom du collectif Oxygène, a été condamnée en juillet par la Cour d’Administrative d’Appel de Marseille – contre l’avis de son rapporteur public ! – et doit payer des frais importants (4 500€) aux trois enseignes dont nous contestions l’autorisation d’exploitation commerciale.

Nous pouvons encore assumer cette condamnation, mais la suite de notre combat repose en grande partie sur la possibilité de poursuivre les actions judiciaires déjà engagées (recours contre le permis d’aménager) et d’en engager de nouveaux (notamment contre l’arrêté préfectoral d’autorisation au titre de la loi sur l’eau).

Faute de soutien financier, nous pourrions être contraints d’abandonner le combat, l’association SOS-Lez-Environnement ne pouvant assumer seule la charge financière !

Or, les recours engagés et à venir sont extrêmement importants. Au delà des arguments de fond mettant en évidence les faiblesses de ce projet, ils ont jusqu’à présent réussi à « bloquer » le projet, les promoteurs ne souhaitant vraisemblablement pas s’engager avant que ceux-ci soient purgés.

Dans un article récent paru dans Midi Libre (13 septembre) les responsables de Décathlon se disent « en capacité de lancer l’opération une fois le feu vert donné par la justice ».

Il faut donc tenir ! Et pour cela, votre soutien est indispensable !

Soit en ligne sur le site « Hello Asso » (lien ici)

Soit directement par chèque à l’ordre de « SOS Lez Environnement », en écrivant au dos le mot « OXYLANE » (envoyer les chèques à la trésorière : Françoise Hélary 1943 Boulevard de la Lironde 34980 Montferrier-sur-Lez).

Il serait trop dommage d’être contraint à l’abandon pour des raisons financières ! D’autant plus que les responsables du projet annoncent, en conclusions de l’article cité, que le démarrage du projet « pourra attendre au plus tard jusqu’en 2019 »

Raisons de plus pour tenir ces trois ans ! Ce sera possible grâce à votre soutien !

L’issue de ce combat repose donc en grande partie sur vous ! Si chacun-e- des 3 000 signataires contribue – même modestement : minimum 5€ !– nous pourrons engager ces nouveaux recours : contre l’arrêté préfectoral d’autorisation au titre de la loi sur l’eau, contre les futurs permis de construire (lorsqu’ils seront délivrés), en référé si les travaux commençaient – car les conditions légales ne sont pas toutes remplies – voire en appel si nous perdions en première instance contre le permis d’aménager.

Nous comptons sur votre engagement ! L’abandon de ce projet favoriserait le reclassement de ces terrains en zone agricole, enjeu fondamental dans cet environnement péri-urbain (la commune de Saint-Clément vient de commencer l’élaboration de son PLU).

Au contraire, la réalisation de ce projet aurait pour conséquence une bétonisation irréversible et galopante! Ce gâchis est inacceptable, tous ensemble nous pouvons empêcher que l’irréparable se commette.

Nous vous rappelons que vos dons bénéficient d’une réduction d’impôt égale à 66 % du montant versé.

D’avance, nous vous remercions !

nb : si vous avez déjà reçu cet appel en tant que signataire de la pétition en ligne, veuillez nous excuser pour ce doublon.